Séance du conseil municipal du 31 mars 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2013
Ordre du jour

Communications diverses : Episode neigeux, Bernard Cazeneuve nommé Ministre du Budget, reconnaissance de l'Agenda 21 et situation des salariés de la société Socoval.

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

Administration Générale, Urbanisme, Développement économique au commerce et à l’artisanat
M. LE MAIRE
DEL/2013/41 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2013/44 Fourrière automobile - Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public
DEL/2013/52     Demande d'éligibilité au dispositif d'investissement locatif privé Loi Duflot 2012 1509 du 29 décembre 2012
DEL/2013/59     Politique foncière et de l'habitat - Demande de portage foncier par l'EPF du site Simon du Maupas pour la reconversion urbaine du site et réalisation à terme d'un programme de logement
DEL/2013/82     Port de Cherbourg: Extension des terre-pleins portuaires et amélioration des accès nautiques - Avis du conseil municipal au titre du code des ports maritimes sur l'avant-projet de travaux

Port de plaisance
Michel LOUISET
DEL/2013/35 Port de plaisance : prise en charge des frais de port et mise à disposition de voiles pour le trophée de l'Ile Pelée 2013
DEL/2013/49 Remises tarifaires accordées aux plaisanciers visiteurs du Port Chantereyne dans le guide de l'escale 2013
DEL/2013/66 Cherbourg Nauting : Organisation de la 2è édition du salon nautique de Cherbourg
DEL/2013/67 Tarification 2013 du port de plaisance : additif à la délibération 2012/239
DEL/2013/68 Port de plaisance : Remise de redevances de stationnement dans le cadre d'entraînements à la Normandy Channel Race 2013
DEL/2013/69 Convention de partenariat entre la Ville-concession plaisance et les skippers Alexis Loison - Eric D'Hooghe - Joan Ahrweiller et Halvard Mabire
DEL/2013/70 Port de plaisance : Convention relative au groupement de commande pour la participation au salon nautique d'Amsterdam 2013
DEL/2013/71 Port de plaisance : suspension de l'amodiation relative à la laverie pendant les travaux de reconfiguration du bureau du port
DEL/2013/34 Port de plaisance - Adhésion à l'association Union des Ports du Nord-Ouest

Patrimoine
Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/86     Contrat de Plan Etat-Région 2011-2013 - Attractivité du centre historique de Cherbourg - Approbation de l'avant-projet détaillé et du plan de financement actualisés
DEL/2013/25     Attractivité du centre historique de Cherbourg - Présentation des modalités de la concertation auprès des conseillers de quartier et des commerçants et conclusions
DEL/2013/91     Extension du Golf des Roches à la Glacerie - Constitution d'une servitude de passage
DEL/2013/78     Additif à la délibération 2012/256 sur les tarifs municipaux 2013
DEL/2013/50     Parking Gambetta Fontaine - Acceptation de la carte bancaire comme moyen de paiement

Culture
Lydia THIEULENT
DEL/2013/42 Conservatoire à rayonnement communal - convention d'objectifs et de moyens 2012/2013 avec le département de la Manche – Renouvellement - Autorisation
DEL/2013/45 7e Biennale du 9ème art - Convention avec l'artiste Jacques Tardi - Demandes de subventions - Autorisation
DEL/2013/46     7ème Biennale du 9ème art : prise en charge des frais des journalistes
DEL/2013/54     Musée Thomas-Henry - Restauration d'oeuvre - Demande de subvention
Intervention Fabrice Huet - Tableau de l'église St Clément
DEL/2013/48     Exposition Le Musée fait le Mur 2e édition - Recherches de partenariats - Autorisations
DEL/2013/56     Conservatoire à Rayonnement Communal - Déclassement d'instruments de musique - Donation
DEL/2013/74     Muséum Liais - informatisation des collections dans le cadre de l'inventaire - demande de subvention
DEL/2013/88     Entente intercommunale Musiques actuelles - Entrée de la Ville de La Glacerie - Avenant n°1
DEL/2013/84     Convention de partenariat avec l'association EXSPEN Exploration Sports Environnement - Autorisation

Personnel
Daniel CHENINA
DEL/2013/31     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2013/32     Autorisation de signature Convention
DEL/2013/58     Autorisation de reversement de l'aide du FIPH à M.Mesnil
DEL/2013/83    Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Loi du 12 mars 2012
DEL/2013/87     35 Matériel Informatique Déclassé - Don aux Associations

Citoyenneté et coopération décentralisée et jumelage
Jean-Claude MAGALHAES
DEL/2013/89     Célébration du 50e anniversaire du traité de l’Elysée dans le cadre du jumelage Cherbourg-Octeville - Bremerhaven
DEL/2013/90     Coopération et échanges entre la ville de Cherbourg-Octeville et la Communauté Rurale de Coubalan

Education
Daniel JOUANNE
DEL/2013/28     Subventions aux associations dans le cadre des ARVEJ 2e Trimestre 2012 2013
DEL/2013/30     Convention prestation de service unique Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant E.A.J.E. Prestation de service accueil de loisirs.
DEL/2013/55     Refondation de l'école - Modification des rythmes scolaires. Décision du Conseil Municipal
DEL/2013/38     Accueil Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention avec la SNCF
DEL/2013/43     Concours Inter-GEA
DEL/2013/62     Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche (CAF) pour la période 2013-2016

Relations publiques et communication
Guylaine GODIN
DEL/2013/79     Revitalisation du Commerce et de l'Artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines
DEL/2013/80     Gratuité du domaine public et du stationnement pour les travaux de l'Hôtel de la Communauté Urbaine
DEL/2013/92     Association En 2 temps 3 mouvements - Subvention exceptionnelle

Cohésion urbaine et sociale
Frédéric BASTIAN
DEL/2013/61     Convention cadre de partenariat entre la ville de Cherbourg Octeville et le Département de la Manche
DEL/2013/63     Service Intercommunal d'Hygiène et de Santé - renouvellement de la convention avec la ville d'Equeurdreville-Hainneville
DEL/2013/81     Séjours de vacances en famille

Jeunesse, espaces public numérique, prévention spécialisée
Muriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2013/51     Convention entre la Ville de Cherbourg Octeville et le Conseil Régional de Basse Normandie concernant un Appel à Projets pour l'initiative usages numériques
DEL/2013/60     Subvention exceptionnelle à l'association Shakespeare Danse le Rock
DEL/2013/39     Convention de partenariat avec les collèges Ferronay et Ingénieur Cachin dans le cadre de l'exclusion accompagnée

Sports
Le Maire en l'absence de Franck TISON
DEL/2013/33     Subventions aux associations dans le cadre de Sports vacances d'hiver 2012-2013
DEL/2013/94     Modification de la convention d'objectifs passée entre la Ville de Cherbourg-Octeville et l'Association Sportive Cherbourg football au titre de l'année 2013.

Marchés publics
Michel DUREL
DEL/2013/15     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2013/64     Travaux de construction d'un gymnase sur les terrains Halley - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2013/65     Travaux de restauration de la fontaine Mouchel - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2013/72     Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2013/73     Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenant au marché pour le lot dépollution - démolition - Signature - Autorisation
DEL/2013/75     Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2013/77     Attractivité du centre historique de Cherbourg-Octeville - Groupement de commande avec la Communauté Urbaine pour la réalisation des travaux - Convention modifiée - Signature - Autorisation
DEL/2013/85     Renforcement de l’attractivité du centre historique de Cherbourg-Octeville - Marché de maîtrise d’œuvre - Groupement de commande avec la Communauté Urbaine - Avenant à la convention - Signature - Autorisation

Finances
Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/53     Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs
DEL/2013/57     Fixation du taux des taxes directes locales

Autorisation d’occupation du domaine public
Guylaine GODIN
DEL/2013/47     séance à huis clos -PARKING TRINITE : Remboursement exceptionnel de stationnement horaire

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Ville de Cherbourg-Octeville