Séance du conseil municipal du 31 mars 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/2015

ORDRE DU JOUR

Communications diverses

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE     DEL/2015/20 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

DEL/2015/86 Commissions permanentes d'études - Désignation des membres - Modification

DEL/2015/25 Présentation des projets sociaux 2015-2018 des trois espaces solidaires de la Ville - agrément par la CAF

Présentation par le cabinet Attitudes Urbaines (AMO) de l’aménagement et de la rénovation du complexe Chantereyne

 

SPORTS

Franck TISON https://youtu.be/XlVLWx0J-J4         
DEL/2015/59 Aménagement et Rénovation du complexe Chantereyne Adoption du programme Demande de subventions

DEL/2015/55 Subvention aux associations dans le cadre de sport vacances d'hiver 2015

SOLIDARITES

Frédéric BASTIAN https://youtu.be/xCwR1Q4QK3o  DEL/2015/26 Convention-cadre pour l'élaboration du contrat de ville 2015-2020 - adoption

DEL/2015/4    Convention d'objectif avec la Mission Locale - Renouvellement

DEL/2015/27 Contrat Local de Santé - Avenants n° 1 et 2

DEL/2015/24 Charte de l'Egalité Femmes-Hommes - Adoption

DEL/2015/40 Adhésion à Vacances Ouvertes

 

POLITIQUES EDUCATIVES

Lydia THIEULENT DEL/2015/19 Conseils d'administration des lycées publics - Modification du code de l'Education - Désignation des représentants de la Ville aux Conseils d'Administration

DEL/2015/15 Subvention à l'association étudiante du département GEA de l'IUT de Cherbourg-Octeville pour l'organisation des innoviales 2015

DEL/2015/70 Activités périscolaires : Harmonisation des ressources prises en compte dans le calcul des tarifs

DEL/2015/61 Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la classe relais rattachée au collège Raymond Le Corre

DEL/2015/62 Convention relative à l'action 1 - 2 - 3 - à vous de jouer football et tennis

 

ADMINISTRATION GENERALE, URBANISME ET CITOYENNETE

Sébastien FAGNEN DEL/2015/84 Ligue des droits de l'homme - Attribution d'une subvention pour le concours de plaidoyers 2014-2015

DEL/2015/78 Bilan des opérations immobilières de la Ville de Cherbourg-Octeville réalisées ou en cours en 2014

DEL/2015/21 Cinéma Odéon 51 rue Maréchal Foch - Conclusion d'un bail commercial avec la SAS Objectif Cinemascope

DEL/2015/22 Cession au bénéfice de l'EURL FDR7 d'une emprise de terrain sise rue Roger Anne

DEL/2015/8    Location aux entreprises - espace d'activités économiques des Vindits 1ère tranche - Conclusion de baux commerciaux

DEL/2015/41 Accompagnement des ravalements de façade : reconduction du dispositif et attributions d’aides suite à réalisation de travaux

 

COMMERCE, ARTISANAT, FETES ET RECEPTIONS PUBLIQUES

Guylaine GODIN      DEL/2015/77 Signature d'une convention d'objectifs avec l'Office de Tourisme Cherbourg Cotentin pour la création d'un point information au parking Gambetta Fontaine

DEL/2015/18 Convention d'objectifs avec l'association Cherbourg Animations

DEL/2015/76 Comité Consultatif du Commerce - Désignation des représentants de la Ville de Cherbourg Octeville

 

CULTURE

Catherine GENTILE DEL/2015/45 Accueil du festival Les Art'zimutés - Convention d'objectifs avec l'association Musiques en herbe - Signature

DEL/2015/44 Conservatoire à rayonnement communal - Convention d'objectifs et de moyens 2014-2015 avec le Département de la Manche - Autorisation de signature

DEL/2015/1    Convention de partenariat en faveur du développement de la lecture à la Maison d'arrêt de Cherbourg-Octeville - Autorisation

DEL/2015/39 Associations culturelles - conventions d'objectifs - renouvellement

DEL/2015/17 Musée de la Libération - Exposition temporaire Regards croisés - prisonniers ici et là-bas - Demandes de subventions

DEL/2015/2    Musée Thomas Henry – Acquisition d’une œuvre – demande de subventions

DEL/2015/66 Musée Thomas Henry - Restauration d'oeuvres - Demande de subventions

DEL/2015/12 Pôle National des Arts du Cirque La Brèche - Projet d'extension de l'équipement - Demandes de subventions - Lancement d'une procédure de concours de maîtrise d'oeuvre

DEL/2015/23 Convention avec l'Ensemble Magnetis - Autorisation

 

PETITE ENFANCE, ENFANCE ET DE LA FAMILLE

Muriel JOZEAU-MARIGNE           DEL/2015/64 Convention tripartite entre la Ville de Cherbourg-Octeville la Caisse d'Allocations Familiale (CAF) et la S.A HLM Les Cités Cherbourgeoises pour la mise à disposition des locaux de la Crèche Charcot Spanel

DEL/2015/63 Signature d'une convention d'objectifs et de financement pour le multi accueil Les p'tits Loups avec la Caisse Maritime d'Allocations Familiales

DEL/2015/60 Modifications apportées au règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

DEL/2015/65 Ville de Cherbourg Octeville Ville Amie des Enfants Signature d'une convention avec l'UNICEF France

 

POLITIQUE DE LA JEUNESSE, ESPACE PUBLIC NUMERIQUE, LES PROMENEURS DU NET, PREVENTION SPECIALISEE

Lydia Thieulent   DEL/2015/79 Convention de développement et de soutien aux Espaces Publics Numériques (EPN) par Manche Numérique avec la Ville de Cherbourg-Octeville

 

VIE ASSOCIATIVE ET RELATIONS INTERNATIONALES

Anna PIC       DEL/2015/74 Action internationale de la ville sur la thématique de l'égalité hommes-femmes

DEL/2015/72 Comité consultatif des Relations Internationales - désignation des membres extérieurs et remboursement des frais de mission

DEL/2015/71 Appel à projets internationaux 2015 - subventions aux associations et établissements scolaires

DEL/2015/73 Coopération décentralisée entre la ville de Cherbourg-Octeville et la commune de Coubalan (Sénégal) - renouvellement de la convention cadre de coopération décentralisée

 

GESTION DU PATRIMOINE MUNICIPAL, TRAVAUX ET MOYENS TECHNIQUES, PORT DE PLAISANCE

Michel LOUISET      DEL/2015/57 Concours apporté par la Ville et le Port de plaisance à l'organisation du Cherbourg Nauting

DEL/2015/56 Port de plaisance : prise en charge des frais de port et mise à disposition de voiles pour le Trophée de l'Ile Pelée 2015

DEL/2015/43 Port de plaisance - Accueil de la Solo-Basse-Normandie 2015 - Prise en charge des redevances portuaires

DEL/2015/42 Port de plaisance : Attribution d'une subvention aux stations SNSM de Fermanville et Urville-Nacqueville

DEL/2015/37 Port Chantereyne - Groupement de commande pour le salon nautique d'Amsterdam - HISWA 2015

DEL/2015/32 Port Chantereyne - remise tarifaire accordée aux plaisanciers visiteurs du Port Chantereyne dans le guide de l'escale 2015

DEL/2015/82 Port Chantereyne - Implantation AXE SAIL - Abrogation délibération 2014/270

DEL/2015/3    Adhésion au réseau Passeport Escales

DEL/2015/29 Engagement dans une opération collective régionale financée par l'ADEME

 

ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS, CIMETIERES

Christian BERNARD            DEL/2015/87 Jardin FAVIER - Aménagement et gestion du Parc de la Roche Fauconnière

DEL/2015/54 Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation

DEL/2015/53 Mission de contrôle technique - Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - Café du Théâtre - Avenant au marché - Signature - Autorisation

DEL/2015/52 Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation

DEL/2015/67 Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation

DEL/2015/51 Changement de raison sociale - Société Lévêque - Avenant au marché - Travaux de mise en sécurité et restructuration du café du théâtre - Signature - Autorisation

DEL/2015/48 Fournitures de matériels et consommables informatiques - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation

DEL/2015/46 Fourniture d'électricité - Groupement de commande - Constitution du groupement - Signature de la convention - Autorisation

DEL/2015/47 Attractivité du centre historique de Cherbourg-Octeville - Protocole transactionnel - Signature - Autorisation

 

PERSONNEL ET FINANCES

Nicolas VIVIER https://youtu.be/nI0y3KxIUjU       DEL/2015/75 Personnel municipal - Régime indemnitaire

DEL/2015/7    Personnel municipal - Tableau des effectifs

DEL/2015/6    Personnel municipal - Mise à jour des tarifs des Vacations

DEL/2015/9    Remboursement frais de repas

DEL/2015/58 Autorisation de recruter un personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité

DEL/2015/35 Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Chef de service Organisation Méthode Qualité

DEL/2015/30 Tarifs municipaux 2015 - Additif à la délibération 2014/313 du 18 décembre 2014

DEL/2015/31 Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs

DEL/2015/33 Fixation des taux des taxes directes locales

DEL/2015/81 Résidence Schmitt : garantie d'emprunt

 

Examen des questions diverses : demande de création d'une salle pour les obsèques civiles, fête de la musique, piste cyclable entre l'arsenal et la gare SNCF

Examen des motions :
- Europe Ecologie Les Verts pour étendre le périmètre des PPI Plans particuliers d'intervention.
- La Gauche debout concernant la Commune nouvelle

 

 

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