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Séance du conseil municipal du 8 octobre 2015

CONSEIL MUNICIPAL du 8 octobre 2015
ORDRE DU JOUR
          
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE     DEL/2015/239     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

POLITIQUES EDUCATIVES, TEMPS DE L’ENFANT ET JEUNESSE
Lydia THIEULENT
    DEL/2015/237     Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et l'association Festival du Livre de la Jeunesse et de la Bande Dessinée dans le cadre du Passeport Jeunes


ACTION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, LOGEMENT, PROMOTION DE LA SANTE
Frédéric BASTIAN
    DEL/2015/151     Convention de partenariat relative au fonctionnement du lieu d'accueil et d'activités parents-enfant
DEL/2015/224     Convention avec la fédération départementale de défense contre les organismes nuisibles de la Manche (FDGDON) relative à la lutte collective contre les rongeurs aquatiques nuisibles
DEL/2015/225     Convention partenariale entre la ville de Cherbourg-Octeville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche pour l'application des décrets du 30 janvier 2002 et du 18 février 2015 relatifs à la décence des logements et aux allocations de logement
DEL/2015/251     Programme de logements Ti Hameau - Convention de partenariat avec la Fédération Autonomie et Habitat


ADMINISTRATION GENERALE, URBANISME ET CITOYENNETE
M. Le Maire en l'absence de Sébastien FAGNEN   
 DEL/2015/272     Enquête publique - Demande d'autorisation au titre du code de l'environnement (loi sur l'eau) de l'extension nord du Quai des Flamands au port de Cherbourg
DEL/2015/228     Espace d'activités économiques des Vindits - conclusion d'un bail commercial avec la société Virgin radio réseau nord
DEL/2015/263     Baux commerciaux - modification de l'indice de révision des loyers 
DEL/2015/264     Immeuble 145 rue de la Polle - Cession en faveur de Monsieur Romain Vattier
DEL/2015/267     Locaux rue Aristide Briand - école de cirque - conclusion d'un bail commercial avec la SCI Stamarlie 
DEL/2015/261     Accompagnement des ravalements de façades sur la ville : attribution d'aides suite à la réalisation des travaux 

DEL/2015/273     Ex-magasin Chapitre - Déspécialisation du bail pour permettre l'installation d'une nouvelle activité


COMMERCE ET ARTISANAT, RELATIONS PUBLIQUES,
Le Maire en l'abscence de Guylaine GODIN
    DEL/2015/242     Signature d'une convention d'objectifs avec Union Cherbourg Commerces
DEL/2015/241     Signature d'une convention d'objectif avec l'association Cherbourg Ensemble
DEL/2015/233     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovation de vitrine
DEL/2015/226     Office du commerce et de l'artisanat - subvention exceptionnelle
DEL/2015/255     Signatures de convention longue durée pour stationnement au parking Gambetta Fontaine


CULTURE
Catherine GENTILE
DEL/2015/266    Création d’une galerie d’art contemporain dans le bâtiment ex bains douche rue Notre Dame du Voeu

Catherine GENTILE 
DEL/2015/183     Musées de Cherbourg-Octeville - Renouvellement de l'adhésion à la Fabrique de patrimoines Normandie
DEL/2015/184     Musée de la Libération - Acquisition d'une tenue de soldat de la 9ème division d'infanterie Américaine - Demande de subventions
DEL/2015/187     Musée Thomas Henry - Acquisition de 4 dessins de Jules Noël
DEL/2015/191     Bibliothèque Jacques Prévert - Mobiliers déclassés - Proposition de dons
DEL/2015/258     Bibliothèques Jacques Prévert et Raymond Queneau - Tarifs - Adoption
DEL/2015/194     Statue équestre de Napoléon Ier. Restauration. Demande de subvention
DEL/2015/223     Mercurielles 2015. Demande de subventions


VIE ASSOCIATIVE ET RELATIONS INTERNATIONALES
Anna PIC     
DEL/2015/232     Coopération décentralisée entre Cherbourg-Octeville et Coubalan - Réalisation de la deuxième tranche du projet d’appui au développement local
DEL/2015/210     Rencontres internationales de la fraternité – autorisation de signer les conventions et contrat avec les intervenants et partenaires


POLITIQUES DE LA PETITE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE
Muriel JOZEAU-MARIGNE
    DEL/2015/244     Avenant N° 1 à la convention d’objectifs de l’association Etape Les P’tits Pas - Avenant N° 1 à la convention d'occupation de locaux à titre précaire et révocable de l'association Etape Les P'tits Pas
DEL/2015/253     Avenant N°1 à la convention de Prestation de Service Unique (PSU) avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche (CAF)
DEL/2015/249     Aide à l'investissement - Travaux de rénovation des espaces de vie des enfants à la crèche Levalois
DEL/2015/247     Aide à l'investissement - Travaux de sécurisation de la cour de la Halte Garderie de la Brèche du Bois
DEL/2015/246     Aide à l'investissement - Installation d'un auvent pour la crèche Les P'tits Loups
DEL/2015/250     Aide à l'investissement - Travaux de réaménagement de la cour du multi-accueil Charcot Spanel
DEL/2015/238     Convention entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche (CAF) et la Ville de Cherbourg Octeville pour le réaménagement de la cour de la crèche de l'Office Social et Familiale (OSF)

SPORTS
Franck TISON
    DEL/2015/245     Manifestation nautique Tour des Ports de la Manche 2015
DEL/2015/243     Subventions aux associations dans le cadre de sport vacances été 2015
DEL/2015/252     Manifestation championnat de Normandie de skate - Association we run CUC - Subvention exceptionnelle
DEL/2015/259     Manifestation tournoi de judo - association sportive Cherbourg judo - subvention exceptionnelle
DEL/2015/254     Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2015 - USC Tennis de Table - Subvention exceptionnelle
DEL/2015/256     Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2015 - Cherbourg Club Aviron de Mer - Subvention exceptionnelle


AGENDA 21
Marie-Françoise LEBONNOIS
    DEL/2015/198     Autorisation de signer la convention financière « Fonds de financement de la transition énergétique - Convention particulière d’appui financier »


GESTION DU PATRIMOINE MUNICIPAL, TRAVAUX, PORT DE PLAISANCE
Michel LOUISET  
   DEL/2015/240     Port de Plaisance - remise de redevances au bénéfice des gagnants du concours organisé lors du salon nautique de Southampton 2015
DEL/2015/196     Convention de Partenariat entre la Ville - Concession Plaisance et le skipper Louis Duc

ESPACES VERTS, CIMETIERES, COMMANDE PUBLIQUE
Christian BERNARD  
   DEL/2015/200     Prestations de transport - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2015/201     Fournitures de livres aux services de la ville - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2015/202     Fourniture de lait et de couches pour les établissements d'accueil du jeune enfant - Groupement de commande avec la crèche les petits Marmots- Constitution du groupement - Signature de la convention - Autorisation
DEL/2015/199     Organisation des activités socio-éducatives - Avenant - Signature - Autorisation
DEL/2015/203     Reconversion du site de la Polle pour aménagement tennistique et rénovation du stade des Fourches - Désignation du maitre d'oeuvre - Signature du marché - Autorisation
DEL/2015/205     Prestations de services d'assurances - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2015/206     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/207     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/208     Travaux d'étanchéité de la toiture terrasse et aménagement du niveau 6 du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/260     Fournitures de matériels et mobiliers pour le Quasar - Avenants aux marchés - Signatures - Autorisation
DEL/2015/190     Concours des jardins potagers
DEL/2015/234     Presqu'île en Fleurs 2016 - budget


PERSONNEL, FINANCES
Nicolas VIVIER
    DEL/2015/236     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2015/257     Prime annuelle
DEL/2015/235     Autorisation de recruter du personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité - Service Manifestations -
DEL/2015/268     Autorisation de recruter du personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité - Bibliothèque municipale -
DEL/2015/262     Autorisation de recruter du personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité - Service technique Direction des Sports
DEL/2015/227     Demande de cautionnement partiel d'emprunt d'ACAIS dans le cadre du programme de travaux de rénovation du site de la Renauderie
DEL/2015/230     Dépenses exceptionnelles d'assistance réglées par une élue - Remboursement
DEL/2015/229     Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs
DEL/2015/271     Café du théâtre : option pour l'assujettissement à la TVA
DEL/2015/231     Séance à huis clos - Décharge de responsabilité du régisseur de recettes


Examen des motions et questions diverses
Projet autour des écoles fermées, accueil des familles syriennes

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