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Séance du conseil municipal du 8 septembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/2015

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE

DEL/2015/221           Création d'une commune nouvellehttps://youtu.be/2N8iWJlq68Q en lieu et place des cinq communes membres de la communauté urbaine de Cherbourg

DEL/2015/195           Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

Lydia THIEULENT

DEL/2015/186           POLITIQUES EDUCATIVES

Aide à la sécurisation des abords des écoles - Avenant N°2 à la convention avec l'Association

DEL/2015/189           Mise en place d'une garderie à titre expérimental le mercredi midi - Règlement intérieur et additif à la délibération fixant les tarifs municipaux

DEL/2015/212           Passeport Jeunes - Conventions de partenariat entre la Ville de Cherbourg Octeville la SARL Moncherbourg exploitant le cinéma Méga CGR et la SAS Objectif Cinémascope exploitant le cinéma l'Odéon

DEL/2015/213           Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg Octeville et le Conseil Régional cart'@too partenaire local

DEL/2015/214           Convention entre la ville de Cherbourg Octeville et la Ville de Tourlaville dans le cadre de la programmation Le Circuit à l'Espace Buisson

DEL/2015/215           Avenant n°3 à la convention entre la Ville de Cherbourg Octeville et l'Espace Public Numérique (EPN) de Basse Normandie

DEL/2015/217           Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg Octeville et la classe relais rattachée au collège Raymond LE CORRE

DEL/2015/219           Subvention du Conseil Départemental de la Manche en faveur de la Ville et des associations dans le cadre des actions territoriales pour la jeunesse

DEL/2015/220           Dispositif SPOT 50 convention tripartite entre le Conseil départemental de la Manche la Société APLLICAM et la Ville de Cherbourg Octeville 

Frédéric BASTIAN  

DEL/2015/182          

ACTION SOCIALE, ANIMATION SOCIALE DU TERRITOIRE – CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE

Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale

Guylaine GODIN     

DEL/2015/216           COMMERCE, ARTISANAT, RELATIONS PUBLIQUES, FETES ET RECEPTIONS PUBLIQUES

Stationnement - Instauration du paiement au quart d'heure dans les parkings de la ville

Sébastien FAGNEN

DEL/2015/209           ADMINISTRATION GENERALE, URBANISMES ET CITOYENNETE

Autorisation de recours au service civique

DEL/2015/222           Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Cherbourg - Choix du délégataire et autorisation de signature du cahier des charges

Catherine GENTILE

DEL/2015/185          

CULTURE

Muséum Emmanuel Liais - Donation - Autorisation

DEL/2015/188           Convention de partenariat en faveur de l'accès à l'art et à la culture entre le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Manche et la Ville de Cherbourg-Octeville - Autorisation

DEL/2015/192           Musée de Cherbourg-Octeville - Jumelage avec la Maison de l'Etudiant

DEL/2015/193           Conservatoire à Rayonnement Communal - Demande de renouvellement du classement

Nicolas VIVIER       

DEL/2015/197          

FINANCES ET PERSONNEL

Personnel municipal - Tableau des effectifs

DEL/2015/218           Autorisation de recruter un personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité

Examen des motions et questions diverses 

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