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Séance du conseil municipal du 9 octobre 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 09/10/2014
ORDRE DU JOUR

Communications diverses :
- Présentation des dossiers de rentrée
- Décision de rejet du Tribunal administratif suite à la campagne lors des élections municipales
- Pôle de santé municipal

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE
 
DEL/2014/208  Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu  
DEL/2014/202  Comité de ligne Lisieux-Caen-Cherbourg désignation des représentants du Conseil Municipal  

Lydia THIEULENT
DEL/2014/285  Ecole maternelle Arc-en-Ciel-Désaffectation de son usage scolaire  
DEL/2014/248  Réglements intérieurs de la restauration scolaire des accueils périscolaires et TAP : Adoption  
DEL/2014/264  Nouveaux rythmes scolaires - Chartes d'utilisation des locaux scolaires et engagements réciproques entre professionnels intervenant au sein des écoles - Autorisation de signature  
DEL/2014/280  Intervenants Temps d'Accueils Périscolaires - Signature des conventions avec les associations  
DEL/2014/281  Aide à la sécurisation des abords des écoles - Avenant à la convention avec l'association En sortant de l'école  
DEL/2014/230  Tarifs municipaux - Modification de la délibération n° 277-2013 du 20 décembre 2013 - Modification des tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du mercredi loisirs  
DEL/2014/249  Subvention exceptionnelle pour la Fête de l'Amont Quentin organisée par l'association Les amis de l'Amont Quentin  
DEL/2014/250  Convention entre la Ville de cherbourg-Octeville et la Ville de Tourlaville dans le cadre de la programmation Le Circuit à l'Espace Buisson  
DEL/2014/252  Dispositif SPOT 50 convention tripartite entre le Conseil Général de la Manche la Société APPLICAM et la Ville de Cherbourg-Octeville  
DEL/2014/253  Convention de partenariat entre la Ville de cherbourg-Octeville et l'association Festival du Livre de Jeunesse et de la Bande Dessinée dans le cadre du Passeport Jeunes  
DEL/2014/272  Conventions de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SARL Moncherbourg exploitant le cinéma Méga CGR et la SAS Objectif Cinémascope Odéon  
DEL/2014/273  Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg Octeville et l'association Jeux vidéo Cherbourg  
DEL/2014/254  Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et le Conseil Régional cart'@too partenaire local  
DEL/2014/255  Subvention exceptionnelle pour la Maison Pour Tous Léo Lagrange MPT LL  
DEL/2014/256  Subvention du Conseil Général de la Manche en faveur des associations dans le cadre des actions territoriales pour la jeunesse  

Nicolas VIVIER
DEL/2014/201  rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine - 2013  

Guylaine GODIN
DEL/2014/220  Réaménagement de la place de Gaulle et de ses abords : dispositif d’aide à la rénovation des vitrines et au renouvellement du mobilier de terrasses et d’étalages  
DEL/2014/219  Subvention exceptionnelle à l'association Union Cherbourg Commerces  
DEL/2014/218  Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrines  

Sébastien FAGNEN
DEL/2014/268  Acquisition comme réserve foncière pour l'habitat du site Simon du Maupas par l'E.P.F. de Normandie pour le compte de la Ville : adoption de la convention de portage foncier par l'EPF et demande auprès de la Communauté Urbaine quant au principe de modification du zonage actuel des terrains au Plan Local d'Urbanisme  
DEL/2014/284  Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Cherbourg - Prolongation de l'actuel contrat  
DEL/2014/283  Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Cherbourg - Choix du principe de délégation du service public (DSP) et approbation des caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire  
DEL/2014/266  Subvention au comité de gestion de la maison des syndicats - Présentation du bilan d'activité et comptable 2013  
DEL/2014/267  Subvention au comité de gestion de la maison des syndicats - conclusion d'une convention d'objectifs 2014  
DEL/2014/222  Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité et de télécommunication - Effacement basse tension et télécommunication rue César Lenoir à Siouville Hague  
DEL/2014/223  Retrocession de terrains boulevard de l'Atlantique - cession d'une parcelle en faveur de Monsieur Jean-Michel Jacquette et Madame Marjorie Wacquiez  
DEL/2014/275  Accompagnement des ravalements de façade sur la ville : attribution d'aides suite à réalisation de travaux  
DEL/2014/209  Reprise des Conseils de Quartier. Validation de la charte du règlement intérieur et de la liste des participants.  
DEL/2014/210  Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Fonds de Participation des Conseils de Quartier  

Catherine GENTILE
DEL/2014/274  Théâtre à l’italienne : Travaux d'urgence. Demandes de subvention. Autorisation.  
DEL/2014/211  Cinéma ODEON - Convention d'objectifs avec la société Objectif Cinemascope - Autorisation de signature  
DEL/2014/212  Pôle national des Arts du Cirque de Basse-Normandie - Modification des statuts de l'établisssement public de coopération culturelle - Autorisation  
DEL/2014/213  Ecole supérieure d'arts et médias ésamc² - Avenant modificatif à la convention de financement 2011-2014 entre le Conseil Général de la Manche et la Ville de Cherbourg-Octeville relative au loyer - Signature  
DEL/2014/234  Bibliothèque Jacques Prévert et Raymond Queneau - prolongation de la gratuité  
DEL/2014/206  Les Mercurielles 2014 - demande de subventions  
DEL/2014/207  Statue équestre de Napoléon Ier : Etude diagnostic et restauration - Recherche de financements  
DEL/2014/221  Tournage du film Marguerite et Julien - Convention avec Rectangle productions - Autorisation.  

Muriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2014/257  Convention d'engagement de service et d'habilitation informatique avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche CAF  
DEL/2014/258  Mise en oeuvre d'une commission d'admission dans les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant EAJE multi accueils Jean Levalois et les P'tits Loups crèche familiale et la Halte garderie Paul Talluau  
DEL/2014/259  Avenant n°1 à la convention concernant les modalités du concours des médecins attachés aux Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant EAJE  
DEL/2014/260  Subvention aux associations dans le cadre des Activités et Rythmes de la Vie des Enfants et des Jeunes (ARVEJ) clôture de l'action  

Franck TISON
DEL/2014/225  ASCBlanc Ruisseau Tennis subvention de fonctionnement. Avenant n° 1 à la convention d'objectifs de l'année 2014.  
DEL/2014/226  J.S.C Hand ball subvention de fonctionnement - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2014  
DEL/2014/229  Convention de paiement pour l'utilisation des piscines avec le canton et les Mairies de Sauxemesnil St Pierre Eglise Valognes et La Glacerie  
DEL/2014/228  Subventions aux associations dans le cadre de sport vacances été 2014  

Michel LOUISET
DEL/2014/263  Port de plaisance - Travaux de reconfiguration du bureau du port : remboursement au bénéfice de la laverie de M. Fabrice Lanaret  
DEL/2014/270  Port de plaisance Chantereyne Implantation de la société AXE SAIL et avenant 3 au contrat conclu avec la société VEDETTES DU COTENTIN  
DEL/2014/276  Port de plaisance : remise de redevances à l'occasion de l'accueil du rallye  
DEL/2014/277  Port de plaisance : remise de redevances au bénéfice de gagnants d'un concours organisé lors du Salon Nautique de Southampton  

Anna PIC
DEL/2014/279  Appui aux échanges avec Chiclana de la Frontera  

Franck TISON
DEL/2014/261  Manifestation Nautique Tour des ports de la Manche 2014  

Christian BERNARD
DEL/2014/265  Château des Ravalet - Travaux de restauration des façades - Avenant aux marchés - Signature - Autorisation  
DEL/2014/204  Concours des jardins potagers  
DEL/2014/237  Fourniture de matériels mobiliers et consommables de bureau - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation  
DEL/2014/238  Fournitures de matériels et consommables informatiques - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation  
DEL/2014/236  Fourniture de carburant - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation  
DEL/2014/232  Eclairage public - Travaux neufs - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation  
DEL/2014/233  Eclairage public - Exploitation et entretien du réseau - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation  
DEL/2014/240  Travaux de construction d'un gymnase sur les terrains Halley - Avenant - Signature - Autorisation  
DEL/2014/242  Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation  
DEL/2014/243  Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés- Signature - Autorisation.  
DEL/2014/245  Fourniture - pose et exploitation de mobilier urbain publicitaire - Avenant - Signature - Autorisation  
DEL/2014/244  Organisation des activités socio-éducatives - Avenant - Signature - Autorisation  
DEL/2014/246  Exploitation du réseau de chaleur du quartier des Provinces - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en place d'un nouveau contrat - Avenant au marché - Signature - Autorisation  
DEL/2014/247  Fourniture de lait et de couches pour les établissements d'accueil du jeune enfant - Groupement de commande avec la crèche les Petits Marmots- Constitution du groupement - Signature de la convention - Autorisation  

Nicolas VIVIER
DEL/2014/224  Demande de surclassement démographique  
DEL/2014/269  Personnel municipal - Tableau des effectifs  
DEL/2014/205  Personnel municipal - Régime indemnitaire  
DEL/2014/286  Personnel municipal - Emploi de cabinet - Création d'un poste  
DEL/2014/227  Autorisation de recruter un personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité  
DEL/2014/216  Matériel informatique déclassé - Don aux associations  
DEL/2014/214  Prise en charge des frais de mission des élus  
DEL/2014/215  Résidence Schmitt : garantie d'emprunt  
DEL/2014/271  Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs  
DEL/2014/251  Séance à huis clos - Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes du port de plaisance

Questions diverses

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