CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/2012

ORDRE DU JOUR
    Communications diverses
    Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

DEL/2012/165  Contrat de Plan Etat - Région 2011-2013 - Attractivité du centre historique de Cherbourg - Approbation de l'avant-projet détaillé et du plan de financement actualisé 
Présentations de l'ensemble du projet

M. LE MAIRE 
DEL/2012/166  Code Général des Collectivités Territoriales - Application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de pouvoirs au Maire

Finances, commerce, administration générale
Geneviève GOSSELIN
DEL/2012/90  Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu 
DEL/2012/120  Enquête publique sur la demande d'exploitation d'une installation de combustion fonctionnant au biogaz au sein de la station d'épuration ouest à Equeurdreville hainneville - Avis du conseil municipal  
DEL/2012/96  Subvention au Comité de gestion de la Maison des Syndicats - Présentation du bilan d'activité et comptable 2011
DEL/2012/97  Subvention au Comité de gestion de la Maison des syndicats - Conclusion d'une convention d'objectifs 2012
DEL/2012/176  Renforcement de l'attractivité du centre historique de Cherbourg-Octeville - Convention CUC - Ville - Création d'un espace public destiné à une aire de jeux
DEL/2012/167  Projet d'extension du golf de La Glacerie - Adoption d'un avenant à la convention de financement EDF avec la Ville de Cherbourg-Octeville
DEL/2012/98  ORU - Entre terre et mer - Approbation du projet d'avenant N°3 (dit de clôture) à la convention avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Autorisation de signature de l'avenant de sortie de convention ANRU par Monsieur le Maire
DEL/2012/94  Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrine 
DEL/2012/175  Actions en faveur du Commerce et de l'Artisanat : Création d'un Office du Commerce et de l'Artisanat
DEL/2012/93  Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades

Travaux, circulation, port de plaisance
Michel LOUISET
DEL/2012/95  Participation de la ville aux travaux d'assainissement collectif à entreprendre par la CUC impasse Tellier 
DEL/2012/103  Dénomination de voie - Impasse Mireille Tournière 
DEL/2012/112  Avenant à la convention entre la ville-concession plaisance et l'Ecole de voile - remise de redevances 
DEL/2012/106  Recrutement d'une chargée de promotion au port de plaisance - Signature de la convention avec la Région Basse-Normandie 
DEL/2012/115  Port de plaisance : Edition d'un guide de l'escale avec remises tarifaires accordées aux plaisanciers visiteurs 
DEL/2012/141  Convention de partenariat avec la Ville - concession plaisance et les skippers Alexis Loison et Eric D'Hooghe 
DEL/2012/142  Port de plaisance - Arrivée de la Solo Basse-Normandie 2012 - Prise en charge de la redevance portuaire 
DEL/2012/151  Port de plaisance - Annulation délibération n°2012-2 - Autorisation d'extension de l'Armoire à Délices et prorogation du contrat d'occupation 
DEL/2012/155  Renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public de la Défense : occupation d'une emprise de terrain dans le cadre de l'activité du Port de plaisance

Culture
Lydia THIEULENT
DEL/2012/110  Bibliothèque Jacques Prévert - restauration et acquisition d'ouvrages patrimoniaux - demande de subvention
DEL/2012/108  Convention de partenariat en faveur du développement de la lecture à la Maison d'arrêt de Cherbourg-Octeville - autorisation
DEL/2012/150  Convention de prêt d'oeuvres d'art entre la ville de Cherbourg-Octeville et le Conseil Général de la Manche - Autorisation 
DEL/2012/105  Convention de prêt d'oeuvres d'art entre la ville de Cherbourg-Octeville et la ville de Honfleur - autorisation 
DEL/2012/91  Pôle national des Arts du Cirque - Acquisition de la structure auto-stable et du véhicule destiné à son stockage et son transport 
DEL/2012/89  Musée Thomas Henry - Mise en vente de catalogues 
DEL/2012/113  Musée de la Libération - Exposition - Demande de subvention 
DEL/2012/114  Mobilier du centre culturel. Déclassement et mise à disposition 
DEL/2012/88  Convention d'objectifs 2012 avec la SAS Objectif Cinemascope - Signature - Autorisation 
DEL/2012/111  Compagnie Les trois sentiers - Subvention exceptionnelle 
DEL/2012/117  Les Mercurielles 2012 : demande de subventions 
DEL/2012/130  Programmation Titanic 2012 - Exposition Passager - Demande de subvention - Autorisation 
DEL/2012/143  Renouvellement du partenariat avec l'Ecole du Louvre pour la mise en oeuvre d'un cycle de conférences en 2013 - Convention - Signature 
DEL/2012/147  Manifestations culturelles - Subventions exceptionnelles - Autorisation 
DEL/2012/148  Château des Ravalet - signature d'une convention pour un dépôt-vente de livres - liste des ouvrages et prix

Enfance, éducation
Daniel JOUANNE 
DEL/2012/119  Rentrée scolaire 2012-2013 -Mesures prévisionnelles de carte scolaire - Transformation des quatre écoles maternelles et élémentaires - Dujardin/Asselin et Amont Quentin/Les Pervenches en 2 groupes scolaires 
DEL/2012/162  Préparation du Brevet des collèges - Versement d'une subvention exceptionnelle au collège des Provinces 
DEL/2012/164  Restauration scolaire - Adoption du nouveau réglement intérieur 
DEL/2012/85  Education Prioritaire - Réseau ECLAIR- Signature avec le collège des Provinces 
DEL/2012/170  Tarif du marché des activités socio-éducatives 
DEL/2012/100  Subvention dans le cadre de Sports Vacances de printemps 2012. 
DEL/2012/124  Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2012 pour l'O.C.L.V.O 
DEL/2012/125  Subventions aux associations dans le cadre des ARVEJ du 3ème Trimestre 2011-2012.

Finances, commerce, administration générale
Geneviève Gosselin
DEL/2012/86  politique de la ville - attribution de subventions dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale 2012

Anciens combattants
Daniel LERECULEY
DEL/2012/76  Associations patriotiques : création d'un lieu de mémoire

Sports
Franck TISON
DEL/2012/161  J.S Cherbourg handball : Subvention de fonctionnement. Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2012. 
DEL/2012/178  Modification de la convention d'objectifs passée entre la Ville de Cherbourg-Octeville et l'Association Sportive Cherbourg Football au titre de l'année 2012. 

Marchés publics
Michel DUREL
DEL/2012/163  Port de plaisance Chantereyne - Aménagement et renouvellement des pontons - Avenant au marché - Signature - Autorisation 
DEL/2012/158  Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Démolition / Dépollution - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation 
DEL/2012/144  Vérification périodique des installations électriques - avenants - signature - autorisation 
DEL/2012/145  Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation 
DEL/2012/116  Prestations de transports - Avenant au marché - Signature - Autorisation 
DEL/2012/107  Fourniture de papier - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation 
DEL/2012/121  Salle de gymnastique - Terrain Halley - Construction - Désignation du maître d'oeuvre. 
DEL/2012/104  Organisation des activités socio-éducatives - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation 
DEL/2012/154  Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation. 
DEL/2012/146  Travaux d'aménagement des espaces publics Avenue de Normandie - Parc Mendès France - Avenant au marché - Signature - Autorisation

Jeunesse, tourisme, événementiel
Muriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2012/101  Déclassement de chéquiers dans le cadre du passeport jeunes 2011 2012 
DEL/2012/123  Subvention dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) 2012 pour la Maison Pour Tous Léo Lagrange (MPT-LL). 
DEL/2012/128  Passeport Jeunes 2012-2013 
DEL/2012/131  Avenant n°3 à la convention d'objectifs de l'A.S.C.A.Q. Subvention exceptionnelle pour la fête de l'Amont Quentin. 
DEL/2012/138  Convention de partenariat entre la Ville et le Conseil Régional cart'(at)too. Partenaire Local. 
DEL/2012/136  Arrivée de la Solitaire du Figaro - Co-financement et conventionnement avec les partenaires

Ressources humaines, moyens généraux, police municipale
Daniel CHENINA
DEL/2012/140  Personnel municipal - Tableau des effectifs 
DEL/2012/169  Emploi de Cabinet - Directeur de Cabinet - Mutualisation avec la Communauté Urbaine de Cherbourg 
DEL/2012/122  Personnel municipal - Régime indemnitaire 
DEL/2012/127  Autorisation de reversement de l'aide du FIPH à M. Richard

Finances, commerce, administration générale
Geneviève GOSSELIN 
DEL/2012/159  Tarifs municipaux - Additif à la délibération 246 du 15 décembre 2011 
DEL/2012/160  Indemnités de fonction des élus locaux
DEL/2012/133  Finances communales - Compte de gestion 2011 
DEL/2012/132  Finances communales - Compte administratif de l'exercice 2011 
DEL/2012/134  Finances communales - Affectation des résultats de l'exercice 2011 
DEL/2012/135  Finances communales - Budget supplémentaire de l'exercice 2012 
DEL/2012/102  Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs